Filtrer
Support
Éditeurs
Langues
Cour D'Appel
-
De l'installation de M. Bécot, en qualité de premier président, procès-verbal : Cour impériale de Bastia, audience solennelle, 15 juin 1867
Xavier Casabianca, Paul Louis Stefanini, Joseph Bécot
- Hachette Bnf
- 1 Juillet 2021
- 9782329629391
Cour impériale de Bastia, procès-verbal de l'installation de M. Bécot, en qualité de premier président, audience solennelle du 15 juin 1867 / Discours prononcés par MM. de Casabianca,... Stefanini,... Bécot,...
Date de l'édition originale : 1867
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Arrêts notables rendus par la Cour royale de Dijon, relativement aux créances sur émigrés : avec un précis des plaidoiries
Cour D'Appel
- Hachette Bnf
- 1 Octobre 2021
- 9782329651965
Arrêts notables rendus par la Cour royale de Dijon, relativement aux créances sur émigrés, avec un précis des plaidoiries
Date de l'édition originale : 1821
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
-
Journal de jurisprudence civile et commerciale
Cour D'Appel
- Hachette Bnf
- 15 Janvier 2023
- 9782329855707
-
Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort
Cour D'Appel
- Hachette Bnf
- 25 Janvier 2023
- 9782329856735
-
Bulletin des arrets de la cour imperiale d'aix
Cour D'Appel
- Hachette Bnf
- 29 Décembre 2023
- 9782418082250
-
Jurisprudence normande : recueil des arrêts des cours impériales de Rouen et de Caen
Date de l'édition originale : 1890
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Jurisprudence de la Cour royale de Poitiers, ou Journal des arrêts rendus par cette cour
Date de l'édition originale : 1830-01
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort
Cour D'Appel
- Hachette Bnf
- 15 Mars 2024
- 9782418120372
Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort : revue hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative / par plusieurs avocats du Barreau d'Amiens ; avec la collaboration de Me Daussy,... et de MM. Anselin, Deberly, Creton, Malot,...
Date de l'édition originale : 1886
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai / publié par A. Bétremieux,... ; sous la rédaction en chef de M. E.-L. Maniez,...
Date de l'édition originale : 1838
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Revue judiciaire de la Cour impériale de Limoges et des tribunaux du ressort
Cour D'Appel
- Hachette BNF
- 4 Juin 2024
- 9782418174153
Revue judiciaire de la Cour impériale de Limoges et des tribunaux du ressort
Date de l'édition originale : 1869-03
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France
Cour D'Appel
- Hachette BNF
- 6 Novembre 2024
- 9782418251410
Mémorial de jurisprudence des cours royales de France : avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables / par M. Tajan, avocat
Date de l'édition originale : 1828-01
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr -
Arrets de la cour royale de riom en matiere electorale
Cour D'Appel (Riom)
- Hachette Bnf
- 1 Août 2016
- 9782011303950
Arrêts de la cour royale de Riom en matière électorale , recueillis par l'un des membres du Barreau de la même Cour Date de l'édition originale : 1830 Appartient à l'ensemble documentaire : Auvergn1 Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.
En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
-
Jurisprudence de la cour royale de corse
Cour D'Appel/Semidei
- Hachette Bnf
- 9 Décembre 2022
- 9782329836126
